Marque expirée - Marque en non vigueur

ORBIA
GAN EUROCOURTAGE IARD société anonyme

Numéro de dépôt :
99780460
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2019

Présentation de la marque ORBIA

Déposée le 12 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) GAN EUROCOURTAGE IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORBIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAN EUROCOURTAGE IARD domicilié(e) 8-10, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2399113) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 332 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2399113) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORBIA est expirée depuis le 12 mars 2019.

GAN EUROCOURTAGE IARD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIFIC , FLOTTASSUR' , REFERENCE HABITATION , MRI 360o , Gan Caractère Habitation , CU ASSURANCES CLUB ELITE , GAN PACIFIQUE TEMPO' , REFERENCE INDIVIDUELLE , REFERENCE AUTO , MRI 360o


GAN EUROCOURTAGE IARD société anonyme - 8-10, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2399113) - 75008 - France - SIREN 410332738


NOVAGRAAF FRANCE S.A. - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2399113) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399113 - Publication au BOPI 2009-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381890 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381888 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381887 - Publication au BOPI 2003-11-19

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Affiches ; calendriers ; cartes ; cartes à jouer ; articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'enseignement et d'instruction à l'exception des appareils ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; lithographies ; livres ; livrets ; manuels ; articles de papeterie ; papier ; photographies ; prospectus ; publications ; revues périodiques ; sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; stylos. Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; information d'affaires ; renseignements d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'informations commerciales. Actuariat ; affacturage ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; agences en douane ; agences immobilières ; analyse financière ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurance ; crédit-bail ; courtage en bourse ; caisses de prévoyance ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; garanties cautions ; opérations de change ; émission de chèques de voyage ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; courtage ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers ; courtage en bourse ; services fiduciaires ; services de financement ; expertises fiscales ; constitution de fonds ; placement de fonds ; gérance de fortunes ; prêt sur gage ; placement de fonds.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.